L’« Affaire du bonnet »

Cette incroyable affaire, « si connue sous le nom de l’affaire du bonnet » résulte, selon le duc de Saint-Simon, « des tracasseries [des premiers présidents du parlement à l’égard des pairs du Royaume] ». Ces « tracasseries », « ne parurent pas d’abord, […] après se firent sentir, et […] par leur opiniâtreté durée sont devenues des usurpations de la dernière indécence. » [1]Saint-Simon, Mémoires, Paris, Gallimard, 1987-1990, t. V, p. 54. [2]Sur cette affaire, voir André Grellet-Dumazeau, L’affaire du bonnet et les mémoires de Saint-Simon, Paris, Plon-Nourrit, 1913 ; Christophe Blanquie, Les masques épistolaires de Saint-Simon, Paris, Champion, 2009 ; Marine Roussillon, « “Ce bonnet qu’ils ont accru jusqu’à ne plus pouvoir le mettre sur leur tête” (Saint-Simon) », dans Danièle Duport et Pascale Mounier … Poursuivre. De quoi s’agit-il ?

Saint-Simon poursuit : « Ces tracasseries […] furent suivies de quelque chose de bien plus sérieux, et qui commença à s’introduire par un air de distraction et par de la variété. Aux audiences, le premier président se lève pour aller prendre les opinions d’un côté, puis de l’autre, par pelotons qui s’assemblent debout autour de lui ; il est découvert du moment qu’il se lève jusqu’à ce qu’il soit retourné à sa place, et assis, pour prononcer couvert. Aux procès de rapport, qu’on appelle autrement par écrit, où on est à huis clos, ou, comme au rapport de ce qui regarde la réception d’un pair, on est censé y être, le premier président, sans bouger de sa place, prend l’avis de toute la séance ayant le bonnet sur sa tête, qui tous opinent découverts à mesure que le premier président appelle le nom de chacun. Venant aux pairs, il se découvrait en nommant le premier d’eux à opiner de suite, les princes du sang opinaient sans être nommés, puis les présidents, sans l’être non plus ; se couvrait après, puis prononçait. Il faut dire en passant que cette différence de ne point appeler les princes du sang ni les présidents par leur nom, ne peut venir que de la proximité du premier président d’eux, en sorte qu’il n’a besoin que de les regarder l’un après l’autre pour leur faire entendre à qui c’est d’opiner ; au lieu que son éloignement des autres places l’oblige à nommer le nom de chacun que ses regards éloignés, et nécessairement peu distingués entre quatre ou cinq voisins assis près les uns des autres, seraient confusément reçus, et ne leur laisseraient pas démêler l’ordre de l’opinion. Cet usage, qui ne peut avoir d’autre origine, est devenu une distinction des princes du sang et des présidents à mortiers, qui, en cela comme en d’autres qu’on remarquera à mesure, se sont égalés à eux. [Le premier président] Novion commença par mettre négligemment son bonnet sur le bureau, tantôt au commencement, tantôt au milieu, quelquefois vers la fin de l’appel des noms des conseillers, et il évita toujours de l’ôter au moment qu’il nommait le premier à opiner des pairs. De là, il poussa plus loin l’affectation de son inadvertance : il demeura couvert en nommant les premiers des pairs à opiner, puis se découvrait comme ayant oublié de le faire, et achevait d’appeler le nom des autres. Les pairs furent quelque temps assez simples pour n’y pas prendre garde. Leurs réceptions étaient rares. Après s’en être aperçus, cela s’oubliait jusqu’à la première, qui produisait la même surprise, et toujours avec la même incurie. Ce prélude aurait néanmoins dû les réveiller, d’autant plus qu’ils ne pouvaient penser que les présidents, ni la compagnie même fut revenue du dépit de l’arrêt de 1664 sur la préopinion, et qu’ils avaient eu depuis une autre occasion de pique dont j’expliquerai le fait après celui-ci. À la fin, l’évêque-comte de Châlons, si connu longtemps depuis sous le nom de cardinal de Noailles, archevêque de Paris, fut reçu au Parlement en 1681 et ce fut à sa réception que Novion, levant le masque, demeura couvert en appelant tous les noms des pairs, et ne se découvrit que lorsqu’il en fut aux princes du sang. Le duc d’Uzès perdit patience, enfonça son chapeau et opina couvert avec un air de menace. Les ducs éclatèrent et se plaignirent au Roi. Le Roi a, tant qu’il a pu, abaissé et diminué le rang des ducs en tout ce qui lui a été possible ; il n’était pas fâché des querelles de cette nature, et il aimait à les faire durer en ne les jugeant point, pour tenir les parties en division et plus dans sa dépendance. Il prit prétexte que le duc d’Uzès s’était fait justice lui-même, et aux pairs avec lui, et ne voulut point s’en mêler. Il ne devait pas être difficile de le mettre au pied du mur en tout respect, en le suppliant de décider, et il n’était pas possible qu’il le fît en faveur d’une indécence si poussée, et en même temps si nouvelle ; où, s’il persistait à ne s’en point mêler, lui demander conséquemment la neutralité de part et d’autre, et de n’opiner plus au procès par écrit que couverts. J’aurais peine à comprendre qu’on en fût demeuré là et que les pairs eussent retourné opiner découverts, le premier président demeurant couvert depuis cette époque, si je n’avais vu de mes yeux de quoi rendre tout croyable des pairs avec le Parlement. Pour ne parler que de ce dont il s’agit ici, et du Parlement avec eux en tout genre d’entreprise, je me contenterai de cette triste remarque et de dire que cette affaire, dont la contestation dure encore

« Dès la séance remarquable du 2 septembre 1715, au lendemain de la mort du Grand Roi, la question du “bonnet” fut posée : alors même que chacun prenait conscience de l’enjeu politique capital que recouvrait la démarche précipitée de Philippe d’Orléans au Parlement de Paris pour l’ouverture du testament du feu roi, l’archevêque de Reims, comme premier pair de France, se mit en devoir, en préalable à toute action ou délibération[1], d’interpeller le prince sur la question du “bonnet” : il protestait au nom des pairs contre l’habitude “insidieuse” prise par le Premier président de ne pas se “découvrir” (la tête), en séance solennelle comme en lit de justice, lorsqu’il requérait l’avis des ducs et pairs comme il le faisait naturellement en relevant l’opinion des princes du sang. La belle et grande affaire ! En consignant, dans un dossier qu’il sait de première importance, les moindres paroles, faits et gestes des événements qui suivirent, au Parlement[2], la mort de Louis XIV, Jean Gilbert de L’Isle, qui n’est pas encore commis du greffe en titre d’office, ne manque pas de relever l’insistance des pairs à relancer à l’aube du règne de Louis le Quinzième, aussitôt éteint son prédécesseur, une de ces éternelles querelles de protocole ou de préséance. 

Saint-Simon, on le sait, prit très à cœur cette affaire. Il y voyait un symptôme – de plus – d’une évolution catastrophique dont il imputait une grande part de responsabilité à Louis XIV : la “confusion” des “gradations” de la noblesse – entendez, des hiérarchies naturelles qui, selon lui, structuraient la noblesse de France comme n’importe quel “état” de la société, de France ou d’ailleurs[3]. Sans doute l’affaire du “bonnet” fut-elle à l’origine, chez Louis de Rouvroy de Saint-Simon, d’une grande part de son acrimonie à l’encontre du Parlement, “des” Parlements et de leur personnel : déjà remarquée dans le précédent billet, cette hostilité se nourrit sous la Régence d’une foule de circonstances, quand bien même le célèbre mémorialiste se fait une très haute idée de la justice, de son rôle dans l’Etat et de la dignité de sa magistrature[4]. Dérisoire chipotage d’amour propre ? Mesquinerie ? L’accusation faite au vieux duc[5] ne pourait-elle pas aisément se retourner contre tous les protagonistes ? Sous la plume de notre modeste (mais très partisan !) commis, voilà ce que cela donne : 

« Sur la fin du mois de janvier 1716[6], Monsieur le Premier Président estant au Palais Royal dans l’antichambre de Monsieur le duc d’Orléans, causant avec M^r le duc de La Feuillade et autres seigneurs, M^r le duc de S^t Simon, passant, dit à M^r le duc de La Feuillade en ces termes : “Monsieur ! M^r le duc de La Feuillade, vous estes là en méchante compagnie et avec un B. de J.” [7] ; à quoy M^r le Premier président ne répondit rien, mais sur le champ entra chez M. le duc d’Orléans à qui il en fit sa plainte. »