Mercanzia

La Mercanzia, dont le domaine de compétence couvrait toute matière commerciale, représentait la corporation des marchands, à l’exception des lainiers qui surent rester autonomes. Ses consuls sont signalés pour la première fois en 1192, alors que l’importance politique des Arts (corporations de métiers) faiblissait au profit des seuls marchands et grossistes. Vers la fin du XIIIe siècle, les “Mercatores” et les “Piczicaiuoli” unirent leur représentation dans ce qu’on appelait la Duplice Mercanzia, dont les Consuls appartenaient à la noblesse et siégeaient en même temps dans un tribunal spécial pour les affaires commerciales.  

Dans le statut de 1262, le premier qui nous soit parvenu intact, il était établi qu’en cas de discorde entre le Capitano del Popolo et le Podestà, ces Consuls surveilleraient le déroulement des débats.  De plus, ils pouvaient intervenir dans la convocation des réunions du Conseil général et dans l’envoi des ambassadeurs. Ils étaient consultés en cas de modification des statuts de la Commune et avaient une compétence absolue dans la surveillance de la monnaie.

Le statut le plus ancien de la Mercanzia remonte à 1342. Tous les arts et métiers, quoique autonomes, étaient soumis au contrôle de la Mercanzia, qui avait compétence en matière de recours.  À certaines époques, la Mercanzia avait également le droit de réviser et d’approuver les statuts des différents Arts. 

A la tête de la Mercanzia se trouvaient quatre consuls, assistés d’un camerlingue (administration financière), d’un notaire et d’un conseil des consuls (composé de quatre membres par Terzo, au rôle purement consultatif).  L’Exécuteur des sentences (un étranger) était un office occasionnel. De même que la Commune, la Mercanzia disposait aussi de treize ”Emendatori” (amendeurs) pour les modifications de statut et de trois ”Buoni Uomini” pour tenir les registres. 

Le tribunal de Mercanzia était principalement compétent en matière d’arbitrage dans les affaires commerciales. Il avait compétence civile et pénale.  Le jugement du collège judiciaire était définitif, y compris sur les cas d’appel jugés en première instance par les tribunaux des différents Arts.

Les revenus de la Mercanzia provenaient principalement des amendes infligées par le tribunal, des taxes sur la pesée des marchandises, des retenues d’impôt sur les salaires, et des plus-values sur la monnaie. 

La réforme médicéenne n’apporta que quelques modifications mineures dans le fonctionnement de cette institution. Le tribunal a été supprimé par Pietro Leopoldo en 1783.