Consiglio Generale o della Campana

Le Conseil Générai ou Conseil de la Cloche

À Sienne, les premières mentions d’un Conseil général remontent au XIIe siècle. On l’appelle parfois Conseil de la Cloche (campana), parce qu’il était convoqué au son de la cloche de l’église de San Cristoforo (ou siégeait alors le Conseil), ou de celle utilisée par le crieur public. Ses origines sont probablement à rechercher dans le conseil des consuls qui, depuis l’instauration de la République en 1125, s’étaient substitués aux évêques dans la conduite des affaires de la cité.

Au début du XIIIe s., les fonctions du Conseil général se précisèrent : celui-ci devint l’organe délibératif le plus important de la Commune dont il constituait en quelque sorte le Parlement. En théorie, il était l’organe législatif suprême, mais en pratique l’initiative des lois émanait le plus souvent du Consistoire. Outre ses fonctions législatives, il délibérait sur toutes les affaires de la Commune, approuvait les décisions du Consistoire (en théorie) et des conseils populaires. et nommait les responsables des principales institutions (Podestat et Capitaine du Peuple, notamment). En faisaient partie de plein droit : le recteur de l’Hôpital de Santa Maria della Scala, les consuls de la Mercanzia et ceux de la Corporation des lainiers.

Le nombre de ses membres a varié au cours des siècles, en moyenne autour de 300, pouvant varier de 100 à 500, répartis de façon égale entre les Terzi de la ville. Les membres du Conseil devaient avoir plus de 25 ans d’âge et plus de 10 ans de citoyenneté, être en règle avec le fisc, ne pas avoir été condamnés pour faux en écriture, ne pas être suspectés d’hérésie et … faire partie de la faction dominante. Ils étaient tenus d’assister aux réunions, sauf cas de force majeure justifiée. Le vote se faisait à bulletin secret.

Au cours de la seconde moitié du XIVe s., le Conseil Général, initialement convoqué par le Podestat, passa aux mains du Capitaine du peuple. Puis il commença à perdre certaines de ses prérogatives au profit du Consistoire d’abord, puis de la Balìa. A l’époque medicéenne, son pouvoir fut considérablement réduit.  Il fut aboli par Napoléon en 1808. [1]Voir : Danilo MARRARA, Studi giuridici sulla Toscana medicea. Contributo alla storia degli Stati assoluti in Italia. Milan, 1965, pp. 111-130 ; Mario ASCHERI, Siena nel Rinascimento. Istituzioni e sistema politico. Sienne, 1985, pp. 11-108.